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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Constant BOCHEREAU
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VIGNEMONT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VIGNEMONT
Constant BOCHEREAU S.A.

Numéro de dépôt :
93491320
Date de dépôt :
05/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque VIGNEMONT

Déposée le 5 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) Constant BOCHEREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNEMONT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Constant BOCHEREAU domicilié(e) 6, Route de Vallet, 49270 LANDEMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 114 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOCHEREAU Bernard - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Constant BOCHEREAU a également déposé les autres marques suivantes : LES JONCQUIERES , CAMPAVIGNE , CHEMIN DES VIGNES , L'ACADEMIC DE CONSTANT BOCHEREAU , CHANTEVIGNE , CUVEE DE LA MARQUISE


Constant BOCHEREAU S.A. - 6, Route de Vallet, 49270 LANDEMONT - France - SIREN 778114637


BOCHEREAU Bernard - France


Inscription le 10 février 1999 - Rejet total n°271870 - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1999-02-10

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